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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA
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FCA FAÇADES CONTEMPORAINES ARTISANALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FCA FAÇADES CONTEMPORAINES ARTISANALES
Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA, SAS

Numéro de dépôt :
3720534
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
FCA FAÇADES CONTEMPORAINES ARTISANALES de Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA

Présentation de la marque FCA FAÇADES CONTEMPORAINES ARTISANALES

Déposée le 10 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCA FAÇADES CONTEMPORAINES ARTISANALES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA domicilié(e) 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 402 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA domicilié(e) 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 11 17 19 22 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCA FAÇADES CONTEMPORAINES ARTISANALES est expirée depuis le 10 mars 2020.

Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA a également déposé les autres marques suivantes : bdsa Bertrand Demenois Services & Acquisitions , FCA FACADIER CONCEPTEUR D'AVENIR , ECOREHA LA REHABILITATION ECO-CITOYENNE


Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA, SAS - 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 393402201


Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA - 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).

Fenêtres isolantes métalliques.

Panneaux photovoltaïques, à savoir capteurs solaires (chauffage).

Matières à isoler.

Verre de construction isolant.

Ouate de cellulose, à savoir ouate pour le rembourrage ou le capitonnage.

Vente au détail et vente en gros de fenêtres isolantes, de volets, de porte d'entrée ou de garages, de panneaux photovoltaïques.

Rénovation des façades ; aménagement thermique de l'habitat ; isolation thermique par l'extérieur ; isolation des combles perdus ; pose de fenêtres isolantes, de volets, de porte d'entrée ou de garages, de panneaux photovoltaïques, ces services étant fournis par un artisan.